besançon emoi

Commune de Besançon, Collectivités territoriale
Communauté d'agglomération du Grand Besançon, Établissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque besançon emoi

Déposée le 19 juin 2012 par Commune de Besançon et Communauté d'agglomération du Grand Besançon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « besançon emoi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Les déposants sont Commune de Besançon, Collectivités territoriale domicilié(e) 2 rue Mégevand - 25034 - BESANCON cedex - France et Communauté d'agglomération du Grand Besançon, Établissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) La City, 4 rue Gabriel Plançon - 25043 - BESANCON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Besançon, Jean-Louis Fousseret, Attn Maud Sachot domicilié(e) 2 rue Mégevand - 25034 - BESANCON cedex - France.

La marque besançon emoi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque besançon emoi est expirée depuis le 19 juin 2022.

Commune de Besançon a également déposé les autres marques suivantes : METS LA gum SUR LA PROPRETÉ Besançon , BIENVENUE A BESANCON